Mentions légales

Le site www.agence-boulangerie.info, en ligne depuis décembre 2017, est la propriété de Médiation Service Boulangerie - SARL au capital social de 20 000 € - SIRET : 40536283100035.
Adresse : 46, rue de la Paix - 10000 Troyes

Directeur de la publication : Jean-Louis FLEURICHAMP.

Webmaster : Création de sites web à Troyes : ACTUAL SARL

Hébergeur : ACTUAL – Tél. 03 25 71 20 20.

En consultant ce site, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Médiation Service Boulangerie se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments figurant sur ce site (textes, photographies, éléments graphiques et/ou multimédia, cartographies, y compris les technologies sous-jacente et ces informations légales, etc.) sont la propriété exclusive de Médiation Service Boulangerie ou celle de tiers ayant autorisé Médiation Service Boulangerie à les utiliser. Ils sont protégés par des droits de Propriété Intellectuelle. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne pas de droit de reproduction ou de représentation, totale ou partielle de ce site ou de tout ou partie de ses éléments. Seule l’utilisation pour un usage strictement privé sera tolérée, sous réserve des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.


Les marques et logos de Médiation Service Boulangerie et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. En vertu des articles L. 713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sont interdites, sauf autorisation expresse de leurs titulaires, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification ou suppression de ces marques.


Liens hypertextes / hyperliens

L’établissement de liens vers une ou plusieurs pages du présent site nécessite l’accord préalable du directeur de publication. Tout lien qui n’aura pas été préalablement autorisé devra être retiré sur simple demande de Médiation Service Boulangerie. Médiation Service Boulangerie ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir présent site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.


Informations relatives aux « cookies »


Le présent site utilise des cookies. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier mais se contente d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site, au plus en reliant notre serveur à votre identifiant, sans qu’aucune donnée personnelle n’y soit inscrite.

Ces fichiers sont utilisés pour améliorer et simplifier votre navigation sur notre site en assurant notamment le bon fonctionnement. Ils permettent également de réaliser des statistiques sur la fréquentation de notre site

Leur durée de conservation varie selon le type de cookie utilisé. Les cookies de session ne durent que le temps d’une session de navigation, c'est-à-dire de l’arrivée de l’internaute sur le site jusqu’à la fermeture de son navigateur Internet. Selon leur paramétrage, certains navigateurs font revivre le fichier au-delà de la session initiale. Il est alors de la responsabilité de l’internaute de configurer son navigateur de manière à empêcher cette situation. Les cookies persistants ont une durée de vie maximale de 7 jours.


Protection des données personnelles

Ce site, représenté par Médiation Service Boulangerie s’engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Cette rubrique regroupe toutes les informations relatives au traitement des données nominatives.

Les données personnelles du visiteur (nom, prénom, raison sociale, adresses électronique et postale, numéros de téléphone et de télécopie, mot de passe…) sont collectées par Médiation Service Boulangerie pour les besoins d’une bonne gestion des demandes (traitement, acheminement, établissement des devis…). L’utilisateur est informé du caractère obligatoire ou facultatif des données. Lorsque les réponses obligatoires font défaut, aucune demande ne pourra être enregistrée. En outre, par un acte volontaire de renseignement, le client s’engage à nous fournir des informations véritables et sincères le concernant.

Les destinataires de ces données sont ceux nécessaires au traitement et à la gestion d’une demande. Ainsi, elles peuvent être transmises aux personnes et sociétés mandatées par Médiation Service Boulangerie, chargées du traitement de la demande, service client, etc... Médiation Service Boulangerie peut être amenée à communiquer les données personnelles de ses clients dans le cadre d’enquête de satisfaction à l’initiative exclusive de Médiation Service Boulangerie.


Conformément à l’article 6 de la délibération n°2005-112 du 7 juin 2005 et pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires en la matière, les données personnelles relatives aux clients seront conservées 10 ans. Quant aux données relatives aux prospects, elles seront supprimées au maximum un an après leur dernier contact ou lorsqu’ils n’auront pas répondu à deux sollicitations successives.

Médiation Service Boulangerie pourra être amenée à communiquer ces données pour répondre à une injonction des autorités légales.

Cas particulier de la newsletter : Les adresses de messagerie recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de nos lettres d’information. Vous pourrez à tout moment vous désabonner en cliquant simplement sur le lien de désabonnement de chaque courrier envoyé.

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit permanent d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données collectées vous concernant. Pour l’exercer, vous pouvez envoyer un message en utilisant le formulaire dans la rubrique contact ou un courrier postal à l’adresse : Médiation Service Boulangerie - 46, rue de la Paix - 10000 Troyes - Tél.: 06 07 18 46 45


Toute demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Pour toute information complémentaire sur vos droits, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.


Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Médiation Service Boulangerie, ni ses partenaires et éventuels sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

46, rue de la Paix
10000 Troyes
Tél. 06 07 18 46 45

Pour recevoir les actualités d’agence boulangerie,
inscrivez-vous gratuitement

Je me connecte/crée mon compte

Agence Boulangerie c'est

8
0
8

offres disponibles, partout en France

Réalisation & hébergement : ACTUAL©2017 - Mentions légales